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Acceptation et Utilisation

L'utilisation de ce site implique l'acceptation des présentes conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous ne devez pas utiliser le site.

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Section 01

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Service Public FR
Section 02

Champ d'Application des Services

Les services offerts par Qornel Grycrov incluent la sélection et la consultation pour des appartements de luxe. Les détails spécifiques des services peuvent être fournis sur demande.

EU Commission
Conditions of use Terms index
03
Clause 03

Paiements et Conditions Commerciales

Les modalités de paiement doivent être convenues au préalable. Les paiements doivent être effectués selon les instructions fournies lors de la commande des services.

Reference WIPO
04
Clause 04

Conditions Commerciales Générales

Les conditions commerciales peuvent varier en fonction des services fournis. Il est conseillé de consulter les termes spécifiques lors de la commande.

Reference HCCH
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Policy Terms Internal conditions and reference records

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05

Clause reference

Propriété Intellectuelle

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Reference Service Public FR
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06

Clause reference

Clause de Non-Responsabilité

Qornel Grycrov ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ce site ou des services fournis.

Reference EU Commission
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